{"id":1532,"date":"2026-08-17T09:55:13","date_gmt":"2026-08-17T07:55:13","guid":{"rendered":"https:\/\/aliceblue-anteater-965705.hostingersite.com\/?page_id=1532"},"modified":"2026-08-17T14:59:58","modified_gmt":"2026-08-17T12:59:58","slug":"conditions-generales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/atelier1180.be\/index.php\/conditions-generales\/","title":{"rendered":"Conditions g\u00e9n\u00e9rales"},"content":{"rendered":"\n
\n
\n

Conditions g\u00e9n\u00e9rales<\/mark><\/h2>\n\n\n\n
    \n
  1. QUI SOMMES-NOUS \u2013 QUE FAISONS-NOUS ?<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n

    ATELIER1180 est la branche d\u2019activit\u00e9s qui se loge au sein de la SRL ELP TRADUCTION qui s\u2019occupe de l\u2019organisation de cours de langues priv\u00e9s et non certifiants destin\u00e9s \u00e0 tous les \u00e2ges pendant toute l\u2019ann\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n

    Atelier1180 organise \u00e9galement des stages de langue destin\u00e9s aux enfants pendant les vacances scolaires.<\/p>\n\n\n\n

    Atelier1180 propose enfin aux parents d\u2019\u00e9l\u00e8ves, \u00e0 travers une formule d\u2019abonnement annuel, un service d\u2019accompagnement dans les d\u00e9marches administratives scolaires li\u00e9es \u00e0 leurs enfants et dans toutes les relations qu\u2019ils peuvent avoir avec l\u2019\u00e9cole, allant de la simple lecture et r\u00e9daction de lettres jusqu\u2019\u00e0 la prise de rendez-vous et l\u2019accompagnement lors des rencontres entre parents, \u00e9l\u00e8ves et intervenants, en passant, s\u2019il le faut, par la m\u00e9diation scolaire.<\/p>\n\n\n\n

    Ce service d\u2019accompagnement dans les d\u00e9marches administratives s\u2019adresse aussi \u00e0 tous les adultes qui ont des difficult\u00e9s avec une des langues nationales pour toute d\u00e9marche administrative, allant de la lecture et de la r\u00e9daction de courriers \u00e0 l\u2019accompagnement devant les administrations et les institutions (par exemple : Partena, H\u00f4pital, ONSS, etc.).<\/p>\n\n\n\n

    La SRL ELP TRADUCTION est enregistr\u00e9e \u00e0 la B.C.E. sous le num\u00e9ro 0653.986.965 et son si\u00e8ge social est sis \u00e0 1180 Bruxelles, avenue de Fr\u00e9 55.<\/p>\n\n\n\n

      \n
    1. OPPOSABILIT\u00c9 DES CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n

      Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales ont pour objet de d\u00e9finir les droits et obligations des parties dans le cadre des services sus-d\u00e9crits.<\/p>\n\n\n\n

      Le client ne peut commander les services sus-d\u00e9crits sans accepter sans r\u00e9serve les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales applicables.<\/p>\n\n\n\n

      L\u2019acceptation d\u2019une offre vaut acceptation des conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente.<\/p>\n\n\n\n

      Sauf accord contraire constat\u00e9 par \u00e9crit, les parties conviennent d\u2019exclure toutes autres conventions ou conditions contractuelles, y compris celles qui seraient communiqu\u00e9es par courrier, courriel ou au dos d\u2019un autre document.<\/p>\n\n\n\n

        \n
      1. PRIX<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n

        Les prix stipul\u00e9s dans nos offres sont valables pendant une dur\u00e9e de 30 jours \u00e0 compter de la date stipul\u00e9e sur l\u2019offre.<\/p>\n\n\n\n

        Nos prix s\u2019entendent TVAC. La r\u00e9glementation TVA en vigueur \u00e0 la date de l\u2019inscription sera d\u2019application.<\/p>\n\n\n\n

        Le r\u00e9gime TVA appliqu\u00e9 se fera sur base des informations transmises de bonne foi par le client.<\/p>\n\n\n\n

        Sauf exception, le taux TVA applicable est de 21 %.<\/p>\n\n\n\n

        Nous nous r\u00e9servons cependant le droit, \u00e0 tout moment de l\u2019ann\u00e9e, de modifier le pr\u00e9sent tarif et nos conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente sans notification.<\/p>\n\n\n\n

        Seuls le tarif et les conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente mentionn\u00e9s sur le site internet www.atelier1180.be au moment de l\u2019inscription seront applicables.<\/p>\n\n\n\n

          \n
        1. PAIEMENT<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n

          Nos factures sont payables d\u00e8s le 7e jour ouvrable de leur r\u00e9ception par le client.<\/p>\n\n\n\n

          En cas d\u2019inscription moins de 30 jours avant le d\u00e9but de la formation, les droits d\u2019inscription sont exigibles imm\u00e9diatement.<\/p>\n\n\n\n

          En cas de retard de paiement, les prestations d\u2019ATELIER1180 seront suspendues.<\/p>\n\n\n\n

          L\u2019envoi d\u2019un extrait de paiement bancaire ne constitue pas une preuve de paiement.<\/p>\n\n\n\n

          Les montants dus doivent \u00eatre port\u00e9s au cr\u00e9dit du compte bancaire BE75 3631 6109 8751 ouvert au nom de la SRL ELP TRADUCTION.<\/p>\n\n\n\n

          En cas de non-paiement dans les 30 jours \u00e0 compter de l\u2019\u00e9ch\u00e9ance de la facture, un premier rappel de paiement gratuit sera adress\u00e9, lequel laissera un d\u00e9lai de 14 jours calendrier au client pour se mettre en ordre de paiement.<\/p>\n\n\n\n

          Pass\u00e9 ce premier rappel et le d\u00e9lai de 14 jours, un deuxi\u00e8me rappel sera adress\u00e9 faisant courir un int\u00e9r\u00eat au taux de 12 % l\u2019an.<\/p>\n\n\n\n

          En outre, la facture sera major\u00e9e de plein droit et sans mise en demeure d\u2019un montant de 25 EUR \u00e0 titre d\u2019indemnit\u00e9 forfaitaire.<\/p>\n\n\n\n

          Toute contestation de facture doit nous parvenir par lettre recommand\u00e9e dans un d\u00e9lai de 15 jours de la date de facturation.<\/p>\n\n\n\n

            \n
          1. MODALIT\u00c9S D\u2019INSCRIPTION<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n

            L\u2019inscription \u00e0 une formation organis\u00e9e par Atelier1180 ne sera d\u00e9finitive qu\u2019apr\u00e8s r\u00e9ception et acceptation du bulletin d\u2019inscription d\u00fbment compl\u00e9t\u00e9 ou d\u2019une offre sign\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n

            Le bulletin d\u2019inscription peut \u00eatre compl\u00e9t\u00e9 sur formulaire papier ou PDF et renvoy\u00e9 pour accord par courrier \u00e0 1180 Bruxelles, avenue de Fr\u00e9 55 ou par e-mail \u00e0 info@atelier1180.be.<\/p>\n\n\n\n

            L\u2019inscription est \u00e9galement possible en ligne sur notre site internet www.atelier1180.be.<\/p>\n\n\n\n

            L\u2019acceptation de l\u2019inscription sera signifi\u00e9e par l\u2019envoi de la r\u00e9servation \u00e9crite, accompagn\u00e9e d\u2019un descriptif pr\u00e9cis du produit ou service command\u00e9, avec confirmation de nos conditions g\u00e9n\u00e9rales ainsi que d\u2019une facture.<\/p>\n\n\n\n

            Nous nous r\u00e9servons le droit d\u2019annuler toute r\u00e9servation de formations dont le paiement n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

              \n
            1. D\u00c9LAIS DE R\u00c9FLEXION \u2013 R\u00c9TRACTATION<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n

              Le client a le droit de notifier qu\u2019il renonce \u00e0 la commande des services sus-d\u00e9crits, sans p\u00e9nalit\u00e9s et sans indication de motif, dans un d\u00e9lai de r\u00e9flexion de 7 jours ouvrables \u00e0 dater du lendemain du jour de r\u00e9ception de la confirmation de l\u2019inscription d\u00e9finitive \u00e0 la formation organis\u00e9e par Atelier1180.<\/p>\n\n\n\n

              Pass\u00e9 ce d\u00e9lai de r\u00e9flexion, toute r\u00e9tractation \u00e0 une commande engendrera dans le chef du client l\u2019application des conditions vis\u00e9es \u00e0 l\u2019article 7.<\/p>\n\n\n\n

              Ce droit de r\u00e9tractation ne peut toutefois \u00eatre exerc\u00e9 par le client lors d\u2019une inscription \u00e0 une formation d\u00e9butant avant la fin du d\u00e9lai de renonciation de 7 jours.<\/p>\n\n\n\n

              Dans le cas d\u2019une vente des services sus-d\u00e9crits via internet, le client dispose d\u2019un droit de r\u00e9tractation de 14 jours calendrier.<\/p>\n\n\n\n

              Il devra pour ce faire veiller \u00e0 en informer Atelier1180 par \u00e9crit \u00e0 l\u2019adresse e-mail :
              rgpd@atelier1180.be<\/p>\n\n\n\n

                \n
              1. ANNULATION OU REPORT<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n

                En cas d\u2019annulation ou de report de la part du client signifi\u00e9 par \u00e9crit \u00e0 notre adresse e-mail info@atelier1180.be moins de 21 jours avant le d\u00e9but de sa formation linguistique, il lui sera r\u00e9clam\u00e9 un montant \u00e9quivalant \u00e0 30 % du montant total factur\u00e9 \u00e0 titre de frais forfaitaires d\u2019annulation.<\/p>\n\n\n\n

                Ces frais seront port\u00e9s \u00e0 50 % du montant total factur\u00e9 en cas d\u2019annulation ou de report moins de 14 jours avant le d\u00e9but de la formation et \u00e0 100 % du montant total factur\u00e9 en cas d\u2019annulation ou de report moins de 7 jours avant le d\u00e9but de la formation.<\/p>\n\n\n\n

                La possibilit\u00e9 de report est valable une seule fois par session de cours command\u00e9s. Au-del\u00e0, les cours report\u00e9s seront r\u00e9put\u00e9s perdus.<\/p>\n\n\n\n

                L\u2019ensemble des sessions doivent \u00eatre prest\u00e9es dans un d\u00e9lai de 6 mois \u00e0 partir de la date de la premi\u00e8re session. Pass\u00e9s ces d\u00e9lais, les sessions seront r\u00e9put\u00e9es perdues.<\/p>\n\n\n\n

                Toute formation est enti\u00e8rement due si le client ne se pr\u00e9sente pas.<\/p>\n\n\n\n

                En cas de d\u00e9part ou d\u2019absence du client en cours de formation, la totalit\u00e9 de la formation restera int\u00e9gralement due, ce m\u00eame en cas de pr\u00e9sentation d\u2019un certificat m\u00e9dical.<\/p>\n\n\n\n

                Une absence ne pourra \u00eatre compens\u00e9e par des prestations \u00e9quivalentes.<\/p>\n\n\n\n

                En cas de report, nos conditions et particuli\u00e8rement l\u2019article 4 restent d\u2019application.<\/p>\n\n\n\n

                  \n
                1. RESPONSABILIT\u00c9<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n

                  Nous mettons tout en \u0153uvre pour aider le client \u00e0 atteindre ses objectifs d\u2019apprentissage.<\/p>\n\n\n\n

                  Cependant, notre obligation vis-\u00e0-vis du client quant \u00e0 l\u2019apprentissage d\u2019une langue \u00e9trang\u00e8re se limite \u00e0 une obligation de moyens, le client restant seul responsable de ses r\u00e9sultats effectifs.<\/p>\n\n\n\n

                  Nous ne sommes redevables d\u2019aucune indemnit\u00e9 ou remboursement si, pour des raisons de force majeure, nous nous trouvons dans l\u2019impossibilit\u00e9 d\u2019assurer tout ou partie des services et\/ou des formations pr\u00e9vues.<\/p>\n\n\n\n

                  Les demandes de dommages et int\u00e9r\u00eats contre ATELIER1180 ne peuvent exc\u00e9der le montant HTVA de la facture, \u00e0 moins qu\u2019elles ne soient l\u00e9galement obligatoires.<\/p>\n\n\n\n

                  La responsabilit\u00e9 d\u2019ATELIER1180 ne d\u00e9passera en aucun cas les montants vers\u00e9s par son assurance.<\/p>\n\n\n\n

                  ATELIER1180 est assur\u00e9e par une compagnie d\u2019assurance pour les \u00e9ventuels accidents relevant de sa responsabilit\u00e9 qui surviendraient pendant les stages ou les cours donn\u00e9s aux clients.<\/p>\n\n\n\n

                  Les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel d\u2019un client sont conserv\u00e9es au maximum 5 ans apr\u00e8s la fin de la relation contractuelle qui lie ce client au responsable du traitement.<\/p>\n\n\n\n

                  Sauf avis contraire, au terme de l\u2019\u00e9coulement de la p\u00e9riode de conservation, le responsable du traitement met tout en \u0153uvre pour s\u2019assurer que les donn\u00e9es personnelles ont bien \u00e9t\u00e9 rendues indisponibles et inaccessibles.<\/p>\n\n\n\n

                    \n
                  1. PROPRI\u00c9T\u00c9 INTELLECTUELLE<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n

                    L\u2019ensemble des livres de cours, exercices, fichiers \u00e9lectroniques et documents ATELIER1180 sont le r\u00e9sultat de notre savoir-faire.<\/p>\n\n\n\n

                    Nous exer\u00e7ons sur ceux-ci, pleinement et sans r\u00e9serve, l\u2019ensemble des pr\u00e9rogatives de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.<\/p>\n\n\n\n

                    Tous nos droits sont r\u00e9serv\u00e9s sur chacun de nos produits, qui ne peuvent en aucun cas \u00eatre reproduits, m\u00eame partiellement, par un proc\u00e9d\u00e9 quelconque, sous peine de poursuites judiciaires.<\/p>\n\n\n\n

                      \n
                    1. TRAITEMENT ET CONSERVATION DES DONN\u00c9ES \u00c0 CARACT\u00c8RE PERSONNEL<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n

                      La collecte de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel du client est n\u00e9cessaire au traitement de sa commande et \u00e0 l\u2019\u00e9tablissement de ses factures.<\/p>\n\n\n\n

                      Ce traitement est r\u00e9alis\u00e9 en application des dispositions de la loi du 30 juillet 2018 relative \u00e0 la protection des personnes physiques \u00e0 l\u2019\u00e9gard des traitements de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel et du R\u00e8glement (UE) du Parlement europ\u00e9en et du Conseil n\u00b0 2016\/679 relatif \u00e0 la protection des personnes physiques \u00e0 l\u2019\u00e9gard du traitement des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel et \u00e0 la libre circulation de ces donn\u00e9es, et abrogeant la directive 95\/46\/CE, ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9 \u00ab RGPD \u00bb.<\/p>\n\n\n\n

                      Conform\u00e9ment \u00e0 la r\u00e9glementation en vigueur, le client dispose d\u2019un droit d\u2019interrogation, d\u2019acc\u00e8s, de modification, d\u2019opposition, de rectification et de suppression de ses donn\u00e9es personnelles, en s\u2019adressant au D\u00e9l\u00e9gu\u00e9 \u00e0 la Protection des Donn\u00e9es Personnelles du Prestataire \u00e0 l\u2019adresse suivante :<\/p>\n\n\n\n

                      info@atelier1180.be<\/p>\n\n\n\n

                      Tout dommage d\u00e9coulant du non-respect de cette clause par le client sera r\u00e9clam\u00e9 \u00e0 ce dernier par le prestataire.<\/p>\n\n\n\n

                        \n
                      1. NULLIT\u00c9<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n

                        La nullit\u00e9 d\u2019une clause des conditions g\u00e9n\u00e9rales n\u2019affectera pas la validit\u00e9 des autres.<\/p>\n\n\n\n

                        Si une disposition contractuelle \u00e9tait jug\u00e9e ill\u00e9gale, invalide ou inapplicable, en totalit\u00e9 ou en partie, en vertu de la loi applicable ou d\u2019une d\u00e9cision de justice, cet article serait r\u00e9put\u00e9 ne pas faire partie des conditions g\u00e9n\u00e9rales, sans que la l\u00e9galit\u00e9, la validit\u00e9 ou l\u2019applicabilit\u00e9 du reste des conditions g\u00e9n\u00e9rales ne soit affect\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n

                          \n
                        1. LOI APPLICABLE ET TRIBUNAUX COMP\u00c9TENTS<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n

                          Les parties s\u2019engagent, en cas de litige, de quelque nature que ce soit, \u00e0 tenter un r\u00e8glement \u00e0 l\u2019amiable.<\/p>\n\n\n\n

                          Tous litiges aff\u00e9rents \u00e0 l\u2019interpr\u00e9tation ou \u00e0 l\u2019ex\u00e9cution des pr\u00e9sentes conditions ne pouvant faire l\u2019objet d\u2019un r\u00e8glement \u00e0 l\u2019amiable seront soumis \u00e0 la comp\u00e9tence exclusive des tribunaux de l\u2019arrondissement de Bruxelles si\u00e9geant en langue fran\u00e7aise.<\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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